VEFA Plan électrique conforme à la livraison obligatoire ?

il y a 4 ans

Bonjour la communauté Houzz,

Comme dit dans le titre, je suis à la recherche de renseignements sur le côté obligatoire ou non du plan électrique.

Notre VEFA est en cours de construction (plancher haut RDC d'un duplex).
Nous avons signé des TMA avec un nouveau plan.
Nous avons reçu par la suite le plan électrique qui ne correspondait pas totalement au plan signé dans les TMA (cloisons non prises en compte, prise RJ45 en trop, prise dédiée à la climatisation manquante,...).
Le promoteur nous a répondu qu'il avait bien pris en compte nos remarques mais refuse d'éditer un nouveau plan électrique.
Nous craignons que nos modifications ne soient pas prises en compte et que cela soit ensuite trop tard.

Savez-vous ce que dit la réglementation à ce sujet ?
Le promoteur peut-il nous livrer un logement avec un plan électrique non conforme avec nos TMA ?
Lors de la livraison, ces échanges mails seront-ils suffisants pour faire constater les écarts sur l'installation électrique (en cas de problème)?

Merci par avance,
Feïm

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Commentaires (4)

PRO
I F Rénovation
il y a 4 ans
Bonjour,

Le plan signé chez le notaire normalement est celui qui fait l'objet de l'exécution. Si vous avez acté les TMA avec un montant complémentaire APRES la signature de la vente, un avenant à la vente devrait être officialisé par des nouveaux plans et le montant des TMA.

Ce nouveau plan devrait être celui sur le chantier. Les réalités d'un chantier font que parfois, des ouvriers traînent avec les anciens plans et les conducteurs n'arrivent pas à suivre les TMA très spécifiques par rapport à chaque logement.

Et donc oui, c'arrive que la livraison ne prend pas en compte les TMA. Assez souvent, les heureux propriétaires lâchent prise, car le promoteur "fait cadeaux" du montant des TMA non exécutés.

Les futurs accédants ont aussi tellement marre d'attendre une livraison repoussée à plusieurs reprises, et malgré la déception - entrent dedans et acceptent les "bêtises".

Votre seul recours est de constater les TMA non exécutés lors de la visite des cloisons (sur votre plan, par pièce, cocher chaque cloison, prise, interrupteur, suspension en présence de l'entreprise/promoteur et faire ce constat contradictoire des "non conformités). Par la suite, faites part de vos constats par un recommandé (RAR), puis être très visible chez le promoteur par visites, appels, courriers et emails. Laissez la trace écrite de vos craintes et si besoin crier sur Tweeter ou Facebook des injustices. Assez souvent ils répondent plus vite.

bon courage,

Lynn
Feïm
Auteur d'origine
il y a 4 ans
Bonjour Lynn,

Merci pour votre retour.
Nos TMA ont eu lieu après la signature chez le notaire avec un nouveau plan joint mais à l'époque, nous n'avions pas le plan électrique.
Le plan des TMA n'inclut donc pas les prises électriques.

Lors de la livraison du bien, joindre un plan électrique à ce qui a été fait n'est pas obligatoire alors ?
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Bonjour Fafa, Je ne suis pas régulièrement les discussions Houzz... Cependant je ne vois plus la solution que Lynn vous avait proposée, avec la cuisine sur le grand mur et le coin repas à droite de la porte. Je trouve que c'est (c'était) la solution spatiale la meilleure pour la configuration de votre appart : quand on n'a pas un vrai "coin" cuisine, autant l'ouvrir complètement et assumer pleinement ce choix. C'est dans la continuité de SA solution que j'avais proposé la mienne, en optimisant au maximum la chambre, le dressing et le pan de mur recevant la télé. Préserver tant que faire se peut l'accessibilité de la salle d'eau est aussi un point important, mais que les bien portants (que sont la plupart des gens) négligent à tort. Le jour où on se retrouve une jambe en plâtre (ou pire), on le regrette...
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Q
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Bonjour Anna, Je n'ai pas trop tendance à défendre les promoteurs, mais normalement dans les clauses de vente, il est stipulé quand les TMA peuvent être demandés. De façon générale, c'est pendant les travaux de fondations / sous-sols (dit "infrastructure"). Ceci-dit, ils ne mettent pas ça très bien en valeur, car gérer les TMA est beaucoup de boulot. Ils jouent sur "l'ignorance" des acheteurs afin de les "piéger" par une réponse négative aux demandes qui arrivent au delà des délais. Le plan d'origine pourrait être géré, mais c'est très dommage pour le carrelage global. Et oui, il faut recouper les portes. Les portes d’intérieure sont plus facile à recouper que la porte palière qui devrait être blindée... Ca nécessiterait une zone carrelage d'origine devant la porte, puis une micro-marche vers le nouveau parquet. Parfois ils aiment mettre des portes laquées, plus jolies, mais vous allez les flinguer si vous les recouper. Si vous casser les cloisons après la livraison, méfier vous à des coûts assez élevés, car vous aurez la démolition à payer, puis la création d'autres cloisons, la modification électrique (peut-être création de soffites?), la reprises des sols (il manquera du carrelage au droit des anciens cloisons...) et les nouvelles peintures aux murs et aux plafonds touchés. Je pense qu'il sera plus sage de bien travailler la déco, quitte à mettre un peu d'argent dans la modification de réseaux afin d'avoir la cuisine qui vous plaise. bon courage, Lynn
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Besoin d'aide TMA VEFA Duplex
Q
Commentaires (12)
Bonjour, J'ai pu regarder un peu vos plans. D'abord, je vous donne ce lien vers vos droits permettant une dérogation aux règles d'accessibilité PMR https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-du-logement Point 2, un logement qui ne fait que 5m de large est hyper difficile à aménager, surtout quand il est globalement mono-orienté... J'ai regardé votre aménagement du bas (celui à droite), qui ne me semble pas l'optimal. Ça semble logique que vous avez cherché cette solution, c'est celle suggérée par le promoteur. Malheureusement, la taille de leurs meubles (surtout le canapé) n'est pas selon les modèles en vente. Mon deuxième plan étire la partie séjour sur la largeur totale du logement. Une verrière entre la cuisine et le séjour vous permettrait la vue, mais pas les nuisances d'une cuisine ouverte. Reculez le placard d'entrée afin de se glisser en dessous de la partie haute de l'escalier. De façon globale, afin qu'un salon soit confortable, il faut comptez au moins une largeur d'environ 3m20 minimum. En dessous de ça, le canapé est trop près de la télévision. Afin de bien tourner autour d'une table de repas, il faut minimum 70cm dans un passage et ne jamais aller en dessous de 60cm contre un mur. Même 60cm est très serré. Dans le schéma à droite, la table fait 80x180, un canapé droit de 3pl, une cuisine avec 6+ éléments et à gauche, la table fait 80x160 mais vous avez un vrai salon avec un canapé d'angle et une cuisine avec 6+ éléments mais plus de plan de travail possible. Le wc / buanderie est dérogatoire, car j'ai ouvert la porte vers l’intérieur. Pour le coté réversibilité, il suffit de retourner l'ouverture. Maintenant j'arrive à l'étage...que dire...2 chambres de plus de 13m² qui ne font même pas 2m50 de large...celle de droite avec une fenêtre assez "petite". Sachez que la norme d'éclairement naturelle pour une chambre est que le clair de vitrage ne fait pas moins que 17% de la superficie de la pièce. Ce qui ne semble pas le cas avec la chambre de droite... Ma solution est un peu atypique, mais pourrait être travaillé plus finement afin de trouver la bonne combine de surface et de placards par chambre. Une autre chose que je cherchais à faire est "d'ouvrir" un peu plus le palier d'arriver. Le plan du promoteur vous accompagne dans un escalier de 90cm de large, intégralement fermé tout hauteur, qui vous débouche dans un micro couloir avec 3 portes. Dans cette proposition, j'ai ouvert le palier avec un bout de garde-corps en partie haute de l'arrivée de l'escalier, j'ai reculé le couloir qu'ils ont nommé "salle de bains". Comme vous avez retiré la possibilité de douche an RdC, j'ai cherché à retrouver une à l'étage. En ouvrant le palier, vous avez aussi un petit placard pour le linge de maison. Vous avez une porte en dessous de la baignoire. Si possible, demandez s'ils ne peuvent pas vous rajouter une petite fenêtre au dessus de la baignoire. bon courage, Lynn
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Commentaires (5)
Bonjour, Merci à toutes vos réponses. La solution avec deux linéaires parallèle me paraît judicieuse ! Nous aimons cette idée. Idem pour la demi cloison pour séparer le séjour de l'entrée. Ça ne couperait pas totalement l'entrée du salon, mais on aurait quand même une délimitation de l'espace. Concerna les cloisons, je ne saurai pas vous répondre exactement. Cependant, voici qu'indique la notice descriptive sommaire au sujet des cloisons : "cloisons de distribution constituées de deux plaques de plâtre reliées entre elles par une ossature métallique" "cloisons acoustiques au droit des gaines techniques" "cloisons avec interposition d'un isolant acoustique entre chambres et entre chambres et séjour". J'en conclus que ça ressemble à du BA13 sur rail...
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PRO
I F Rénovation
il y a 4 ans
Ah...quand on intervient avec les clients lors des TMA, j'impose notre plan électrique, basé sur le nombre de prises et interrupteurs prévu par le promoteur. On est aussi amené à faire déplacer les radiateurs également.

Je ne sais pas trop quoi vous dire si vous n'avez discuté que des cloisons.
Feïm
Auteur d'origine
il y a 4 ans
Ah ce fut notre erreur du coup !
Tant pis pour nous !
J'ai renvoyé un mail pour insister sur la fourniture d'un plan électrique conforme au plan TMA.
Et je ne lâcherai pas.

Merci Lynn pour votre retour,
Bonne fin d'après midi

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